1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site rossignol-plomberie.fr. L’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Créateur : Com’On S.A.S au capital de 20 000 euros
RCS 812875524 Tarascon
Le mas Chazel, 13200 Arles.
contact@comon-solution.fr – 09 72 53 60 89

Responsable de publication, édition : SARL ROSSIGNOL PLOMBERIE, au capital de 2000€ dont le siège social est situé au 2 AV JEAN DE LA FONTAINE 06100 NICE, immatriculé au Registre du RCS Nice sous le numéro 819 779 455 et dont le numéro TVA intracommunautaire est FR86819779455 ('Rossignol Plomberie')
Pour nous contacter contact@rossignol-plomberie.fr – 06 47 54 38 81
N° SIREN : 819 779 455

Webmaster : Com’On
Hébergeur : OVH, 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX – 09 72 10 10 07

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site rossignol-plomberie.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Com’On, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site rossignol-plomberie.fr est mis à jour régulièrement par Com’On. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site rossignol-plomberie.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Rossignol Plomberie s’efforce de fournir sur le site rossignol-plomberie.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site rossignol-plomberie.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site rossignol-plomberie.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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